Conditions d’utilisation

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent l'ensemble des relations contractuelles entre MODERN BROWN LLC (ci-après « nous » ou « Modernbrownllc ») et les consommateurs (ci-après « le client » ou « vous ») lors de l'achat de meubles, d'articles de décoration et d'accessoires sur le site Modernbrownllc.

En passant commande sur notre site, vous acceptez sans réserve l'intégralité des présentes CGV. Nous vous invitons à les lire attentivement avant toute validation de commande.

1. Identité du vendeur et coordonnées

Le site Modernbrownllc est édité et exploité par :

  • Raison sociale : MODERN BROWN LLC

  • Adresse : 7106 AMELIA COVE CT, SUN CITY CENTER, FL 33573, États-Unis

  • EIN : 33-2468350

  • Téléphone : +1 (305) 531-6258

  • Courriel : info@modernbrownllc.com

  • Service client : du lundi au vendredi, de 08h00 à 18h00 (heure de l'Est des États-Unis)

Notre équipe s'engage à répondre à l'ensemble des demandes dans un délai maximal de 24 heures.

2. Champ d'application des CGV

Les présentes CGV s'appliquent à toutes les commandes de produits passées sur le site Modernbrownllc par des consommateurs résidant en France métropolitaine.

Toute commande implique l'adhésion pleine et entière du client aux présentes conditions. Aucune condition particulière du client ne pourra prévaloir sur les présentes CGV, sauf accord écrit préalable de notre part.

3. Produits et informations

Nous proposons à la vente des meubles et articles pour la maison adaptés à différents espaces (salon, chambre, salle à manger, bureau) ainsi que des accessoires de décoration.

Les fiches produits présentent les caractéristiques essentielles de chaque article :

  • dimensions (hauteur, largeur, profondeur) ;

  • matériaux utilisés ;

  • coloris disponibles ;

  • poids ;

  • durée de garantie.

Nous nous efforçons d'assurer l'exactitude des informations publiées. Toutefois, des erreurs mineures peuvent survenir ; dans ce cas, nous vous contacterons avant l'expédition.

4. Commande et validation

La procédure de commande se déroule en plusieurs étapes :

  1. Sélection des produits et ajout au panier.

  2. Vérification du contenu du panier et des quantités.

  3. Saisie des coordonnées de livraison et de facturation.

  4. Choix du mode de livraison.

  5. Validation des informations et acceptation des présentes CGV.

  6. Paiement sécurisé.

La validation définitive de la commande vaut acceptation des prix, des descriptions et des présentes conditions. Un accusé de réception vous est envoyé par courriel après validation du paiement.

5. Prix et facturation

Les prix affichés sur le site sont en euros (EUR) et toutes taxes comprises (TTC), incluant la TVA française et les éventuels droits de douane dans le cadre de notre régime de livraison DDP (Delivered Duty Paid).

Le montant total à payer comprend :

  • le prix des produits ;

  • les frais de livraison (calculés lors du paiement) ;

  • les taxes et droits d'importation applicables.

Aucun supplément ne vous sera réclamé à la livraison. Pour plus de détails, consultez notre Politique de TVA et de livraison DDP.

6. Paiement

Nous acceptons les moyens de paiement suivants :

  • Visa

  • Mastercard

Les transactions sont sécurisées par nos prestataires de paiement agréés. Les données bancaires (numéro de carte, date d'expiration, CVV) sont traitées exclusivement par ces prestataires ; nous ne les stockons pas sur nos serveurs.

En cas d'échec de paiement, la commande ne sera pas traitée. Pour toute question relative au paiement, consultez notre Politique de paiement.

7. Livraison et expédition

Nos produits sont expédiés depuis nos entrepôts situés aux États-Unis à destination de la France.

Délai de traitement de la commande : 1 à 3 jours ouvrés à compter de la confirmation du paiement.

Le délai de livraison estimé est généralement de : 10 à 15 jours ouvrables

Transporteurs partenaires : FedEx, UPS ou DHL.

Livraison DDP : l'ensemble des taxes et droits de douane est inclus dans le montant final. Aucun frais supplémentaire n'est réclamé à la livraison.

Un numéro de suivi vous est communiqué dès l'expédition. Les délais de livraison estimés sont affichés lors du paiement.

8. Annulation de commande

Vous pouvez demander l'annulation de votre commande avant son expédition en nous contactant à info@modernbrownllc.com.

L'annulation est possible si :

  • la commande n'a pas encore été préparée ;

  • le produit n'a pas encore été emballé ;

  • le colis n'a pas encore été remis au transporteur.

Une fois la commande expédiée, l'annulation n'est plus possible ; vous pourrez alors exercer votre droit de rétractation après réception. Pour plus d'informations, consultez notre Politique d'annulation de commande.

9. Droit de rétractation et retours

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.

Conditions d'éligibilité au retour :

  • le produit doit être dans un état neuf, non utilisé ;

  • le produit ne doit pas avoir été assemblé ou installé ;

  • les accessoires et documents d'origine doivent être présents ;

  • l'emballage d'origine doit être conservé.

Procédure :

  1. Contactez-nous à info@modernbrownllc.com dans le délai de 14 jours.

  2. Nous vous envoyons une étiquette de retour prépayée et les instructions.

  3. Vous retournez le produit à l'adresse indiquée.

  4. Après vérification de l'état du produit, nous procédons au remboursement sous 2 jours ouvrés.

Les frais de retour sont pris en charge par Modernbrownllc. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de retour.

10. Échange

Si vous souhaitez remplacer un produit reçu par un autre article, vous pouvez demander un échange dans le délai de 14 jours suivant la réception.

Conditions d'éligibilité à l'échange :

  • le produit doit être dans un état neuf, non utilisé ;

  • le motif de l'échange doit être valable (taille, couleur, modèle).

Procédure :

  1. Contactez-nous à info@modernbrownllc.com.

  2. Nous vérifions l'éligibilité et vous envoyons une étiquette de retour prépayée.

  3. Vous retournez le produit initial.

  4. Après vérification, nous expédions le produit de remplacement sous 2 jours ouvrés.

Les frais de transport aller et retour sont pris en charge par Modernbrownllc. Pour plus d'informations, consultez notre Politique d'échange.

11. Protection des données et confidentialité

MODERN BROWN LLC accorde une importance prioritaire à la protection de vos données personnelles. Nous collectons uniquement les informations nécessaires au traitement de vos commandes et à l'amélioration de nos services.

Données collectées :

  • identité et coordonnées (nom, adresse, e-mail, téléphone) ;

  • données de commande et de paiement (traitées par nos prestataires sécurisés) ;

  • données de navigation (via cookies).

Vos droits :

  • droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de portabilité ;

  • droit de retirer votre consentement à tout moment.

Durée de conservation : jusqu'à 10 ans pour les données comptables, 3 ans pour les comptes inactifs.

Restriction d'accès – Mineurs de moins de 18 ans :

Conformément au RGPD et à la législation française, notre site n'est pas destiné aux personnes âgées de moins de 18 ans. Si vous êtes mineur, vous ne devez ni naviguer sur ce site ni y effectuer d'achat. Nous supprimons toute donnée collectée concernant un mineur dès que nous en avons connaissance.

Pour plus d'informations, consultez nos Politique de protection des données (RGPD) et Politique de confidentialité.

12. Cookies

Notre site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et analyser l'audience. Vous pouvez gérer vos préférences via les paramètres de votre navigateur ou notre outil de gestion des cookies.

Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, consultez notre Politique relative aux cookies.

13. Garantie et responsabilité

Nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, conformément au droit français.

En cas de produit défectueux, endommagé pendant le transport ou non conforme à la commande, veuillez nous contacter dans les plus brefs délais à info@modernbrownllc.com en joignant des photographies et une description du problème.

Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas d'utilisation non conforme des produits, de mauvaise installation ou de dommages causés par le client.

14. Force majeure

Nous ne pourrons être tenus responsables de tout retard ou inexécution résultant d'un événement de force majeure tel que défini par la jurisprudence française (catastrophe naturelle, guerre, grève des transporteurs, pandémie, etc.).

15. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la résiliation des présentes sera soumis aux tribunaux compétents, conformément aux règles de droit commun.

En cas de litige, le client peut également recourir à une médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.

16. Modification des CGV

Les présentes CGV peuvent être révisées à tout moment pour refléter les évolutions législatives, réglementaires ou opérationnelles. La version en vigueur est celle publiée sur le site à la date de votre commande.

Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

17. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGV, à une commande, à un retour ou à tout autre sujet, vous pouvez nous contacter :

  • Courriel : info@modernbrownllc.com

  • Téléphone : +1 (305) 531-6258

  • Service client : du lundi au vendredi, de 08h00 à 18h00 (heure de l'Est des États-Unis)

Nous vous répondrons dans un délai maximal de 24 heures.