Politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité a pour objet de vous informer, de manière claire et transparente, sur la manière dont MODERN BROWN LLC (ci-après « nous » ou « Modernbrownllc ») collecte, utilise, protège et partage vos données personnelles lorsque vous naviguez sur notre site et effectuez des achats.

Nous attachons une importance primordiale à la protection de votre vie privée et nous nous engageons à respecter scrupuleusement le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) ainsi que la loi française relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

1. Identité du responsable de traitement

Le responsable du traitement de vos données personnelles est :

  • Raison sociale : MODERN BROWN LLC

  • Adresse : 7106 AMELIA COVE CT, SUN CITY CENTER, FL 33573, États-Unis

  • EIN : 33-2468350

  • Téléphone : +1 (305) 531-6258

  • Courriel : info@modernbrownllc.com

  • Service client : du lundi au vendredi, de 08h00 à 18h00 (heure de l'Est des États-Unis)

Pour toute question relative à la confidentialité de vos données, vous pouvez nous contacter à l'adresse : info@modernbrownllc.com. Nous nous engageons à répondre dans un délai maximal de 24 heures.

2. Données personnelles que nous collectons

Nous collectons les catégories de données suivantes, uniquement dans la mesure nécessaire à nos activités :

  • Données d'identification et de contact : nom, prénom, adresse de livraison et de facturation, adresse e-mail, numéro de téléphone.

  • Données de commande : historique des achats, produits commandés, préférences, montants payés.

  • Données de navigation : adresse IP, type de navigateur, pages consultées, durée de la session, provenance du trafic (via cookies).

  • Données de paiement : les informations de carte bancaire (numéro, date d'expiration, CVV) sont traitées exclusivement par nos prestataires de paiement agréés. Nous ne stockons jamais ces données sur nos propres serveurs.

3. Finalités de la collecte et bases légales

Vos données sont utilisées pour les finalités suivantes, conformément aux bases légales indiquées :

  • Traitement et exécution des commandes (préparation, expédition, suivi, livraison) – Base légale : exécution du contrat de vente.

  • Gestion de la relation client (réponse à vos demandes, service après-vente, gestion des retours, échanges et annulations) – Base légale : exécution du contrat / intérêt légitime.

  • Respect des obligations légales et fiscales (facturation, comptabilité, TVA et droits de douane) – Base légale : obligation légale.

  • Amélioration de nos services et analyse de l'audience – Base légale : consentement (via cookies) / intérêt légitime.

  • Envoi d'offres commerciales et de newsletters (uniquement avec votre accord préalable) – Base légale : consentement.

4. Destinataires des données

Vos données personnelles sont accessibles aux personnes habilitées de notre société et peuvent être partagées avec des tiers prestataires dans le cadre strict de l'exécution de nos services :

  • Prestataires logistiques et transporteurs (Expédition vers la France depuis nos entrepôts aux États-Unis).

  • Prestataires de paiement sécurisé (pour le traitement des transactions).

  • Prestataires techniques et d'hébergement (maintenance du site, outils d'analyse, sécurité informatique).

  • Autorités douanières et fiscales (dans le cadre du régime de livraison DDP).

Nous veillons à ce que tous nos partenaires respectent des garanties de sécurité et de confidentialité conformes au RGPD. Vos données ne sont ni vendues ni louées à des fins commerciales.

5. Transfert de données hors de l'Union européenne

En tant que société américaine expédiant depuis les États-Unis vers la France, vos données sont susceptibles d'être transférées hors de l'Union européenne. Nous encadrons ces transferts par des clauses contractuelles types (CCT) approuvées par la Commission européenne, garantissant un niveau de protection adéquat pour vos données personnelles, conformément au RGPD.

6. Durée de conservation des données

Nous conservons vos données personnelles uniquement pour la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées :

  • Données de commande et factures : 10 ans, conformément aux obligations comptables et fiscales françaises.

  • Comptes clients inactifs : 3 ans après la dernière interaction (connexion, commande, prise de contact).

  • Données de prospection commerciale : 3 ans à compter de la fin de la relation commerciale ou du retrait de votre consentement.

  • Cookies d'analyse et de performance : 13 mois maximum.

7. Vos droits en matière de protection des données

Conformément au RGPD, vous bénéficiez des droits suivants :

  • Droit d'accès : obtenir la confirmation que vos données sont traitées et y accéder.

  • Droit de rectification : faire corriger des données inexactes ou incomplètes.

  • Droit à l'effacement (« droit à l'oubli ») : demander la suppression de vos données, sous réserve des obligations légales de conservation.

  • Droit à la limitation du traitement : restreindre l'usage de vos données dans certains cas.

  • Droit d'opposition : vous opposer au traitement de vos données pour des motifs légitimes.

  • Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré et les transmettre à un autre responsable.

  • Droit de retirer votre consentement : à tout moment, pour les traitements fondés sur votre consentement (ex. newsletter, cookies).

Pour exercer ces droits, adressez votre demande par courriel à : info@modernbrownllc.com. 

Vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

8. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir la sécurité et la confidentialité de vos données, et prévenir tout accès non autorisé, perte, altération ou divulgation. Ces mesures incluent :

  • le cryptage des données en transit (protocole HTTPS/SSL) ;

  • un hébergement sécurisé sur des serveurs protégés ;

  • des contrôles d'accès stricts au sein de notre organisation ;

  • une surveillance régulière de nos systèmes.

9. Restrictions d'accès – Mineurs de moins de 18 ans

Conformément au RGPD et à la législation française, le site Modernbrownllc n'est pas destiné aux personnes âgées de moins de 18 ans.

Nous ne collectons ni ne traitons volontairement des données personnelles concernant des mineurs de moins de 18 ans. L'article 8 du RGPD prévoit qu'un enfant de moins de 18 ans ne peut consentir seul au traitement de ses données ; le consentement parental est requis . Par souci de protection renforcée, nous avons choisi de fixer l'âge minimum d'accès à notre site et à nos services à 18 ans.

Si vous avez moins de 18 ans, vous ne devez pas naviguer sur ce site, ni y effectuer d'achat. En cas de découverte d'une collecte de données concernant un mineur de moins de 18 ans, nous nous engageons à supprimer ces informations dans les plus brefs délais. Si vous êtes parent ou tuteur et pensez que votre enfant nous a fourni des données, veuillez nous contacter immédiatement à info@modernbrownllc.com.

10. Utilisation des cookies et technologies similaires

Notre site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Les cookies sont de petits fichiers textes stockés sur votre terminal. Nous utilisons les catégories suivantes :

  • Cookies strictement nécessaires : indispensables au fonctionnement du site (panier, paiement, sécurité).

  • Cookies de performance et d'analyse : pour mesurer l'audience et améliorer nos services.

  • Cookies de fonctionnalité : pour mémoriser vos préférences (langue, choix d'affichage).

  • Cookies de ciblage publicitaire : pour vous proposer des offres adaptées à vos centres d'intérêt (sous réserve de votre consentement).

Vous pouvez à tout moment gérer vos préférences via les paramètres de votre navigateur ou notre outil de gestion des cookies. Pour plus d'informations, consultez notre Politique relative aux cookies disponible sur notre site.

11. Synthèse des autres politiques disponibles

La présente politique de confidentialité s'inscrit dans un ensemble de documents qui régissent vos achats sur Modernbrownllc. Nous vous invitons à consulter nos autres politiques pour une information complète :

  • Politique de paiement : décrit les moyens de paiement acceptés (Visa, Mastercard), la devise (EUR), les frais de commande, le traitement des transactions et la gestion des incidents de paiement.

  • Politique de TVA et de livraison DDP : explique le régime de livraison droits acquittés, l'intégration de la TVA française et des droits de douane dans le montant final, sans frais supplémentaires à la livraison.

  • Politique de livraison : précise les délais de traitement (1 à 3 jours ouvrés), les transporteurs utilisés (FedEx, UPS, DHL), les frais d'expédition et les modalités de suivi des colis depuis les États-Unis vers la France.

  • Politique d'annulation de commande : définit les conditions d'annulation avant expédition, la procédure à suivre et les modalités de remboursement.

  • Politique de retour : détaille le délai de rétractation de 14 jours, l'état requis des produits retournés, la procédure de retour avec étiquette prépayée et le traitement des remboursements sous 2 jours ouvrés.

  • Politique d'échange : explique les conditions d'échange d'un produit (état neuf, délai de 14 jours), la prise en charge des frais de transport et la procédure complète.

  • Politique relative aux cookies : détaille les types de cookies utilisés, leur finalité, la durée de conservation et la gestion de vos préférences.

  • Politique de protection des données (RGPD) : décrit en détail la collecte, l'utilisation, la conservation et la sécurisation de vos données personnelles, ainsi que vos droits.

12. Mise à jour de la présente politique

La présente politique de confidentialité peut être révisée à tout moment pour refléter les évolutions législatives, réglementaires, techniques ou opérationnelles. La version en vigueur est celle publiée sur le site Modernbrownllc à la date de votre navigation.

Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications. Toute modification substantielle vous sera notifiée par un message visible sur notre site ou par courriel.

Contact

Pour toute question concernant la présente politique de confidentialité, l'exercice de vos droits ou toute autre demande relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter :

  • Courriel : info@modernbrownllc.com

  • Téléphone : +1 (305) 531-6258

  • Service client : du lundi au vendredi, de 08h00 à 18h00 (heure de l'Est des États-Unis)

Nous vous répondrons dans un délai maximal de 24 heures.